Accueil / CGV

Conditions générales de vente

Le vendeur a pour principale activité la vente de petits déjeuners et autres accompagnements, en livraison.

Les présentes Conditions Générales de Vente ne concernent que les personnes physiques non commerçantes, et sur le territoire suivant : France métropolitaine. Elles s’appliquent à toute commande passée sur le site Internet www.optitdej.fr Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Ô P’tit Déj se réserve à tout moment la possibilité d’adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. Aussi, le Client est invité à consulter régulièrement les conditions générales de vente afin de se tenir informé des évolutions les plus récentes.

Commande et acceptation

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes de Produits passées par un Client sur le Site Internet d’Ô P’tit Déj.

Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des Produits disponibles à la vente.

Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des dispositions ci-dessous. Ô P’tit Déj s’engage à honorer les commandes reçues sur le Site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du Produit, Ô P’tit Déj s’engage à en informer le Client. Le Petit Déjeuner pourra proposer au Client un produit de substitution de qualité et prix équivalent. Le Client aura le choix d’accepter la substitution proposée ou de renoncer au Produit contre remboursement de sa valeur.

L’acceptation des commandes de Produits passées par un client est à l’entière discrétion d’Ô P’tit Déj. Le client est informé de l’acceptation de sa commande par l’apparition d’un message sur l’écran de l’ordinateur à partir duquel il a passé commande. Ce message confirme la prise en compte de la commande.

Nous sommes susceptibles de vous demander une pièce d’identité lorsque vous récupérez votre commande. Elle devra correspondre au nom sur le titre de paiement utilisé pour payer la commande.

Validité de la commande

Dans tous les cas, la validation finale de la commande vaudra preuve de l’intégralité de ladite commande, conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudra exigibilité des sommes engagées par la commande.

Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site Internet.

Modifications ou Annulation de votre Commande

Jusqu’au moment de la validation de votre commande, celle-ci peut être modifiée ou annulée directement sur le site. Une fois votre commande validée, aucune commande ne peut être annulée ou modifiée. Toute commande annulée par le client entraine la perte totale de celle-ci, aucun remboursement ne sera accordé en cas d'annulation. Les commandes ou compléments de commande modifiés entraîneront la facturation de frais de livraison supplémentaires.

Les promotions étant disponibles pour une durée limitée, tout changement apporté à votre commande peut signifier que les promotions ne seront plus valables.

Prix et paiement

Sauf disposition écrite contraire, les prix indiqués par Le Petit Déjeuner sur le Site Internet s’entendent en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur les prix des Produits.

De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits.

Les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du Client passée. Les prix des Produits commandés sur le Site Internet et la date de la commande en question font foi.

Le Client peut régler ses achats en ligne à la commande par carte bancaire (Carte bleue, e-cartebleue, Visa, Master Card et American Express Paypal ).

Le client sera invité à régler la commande qu’il aura passée, après réception du message de confirmation de celle-ci, en cliquant sur « Payer votre commande ». Les prix payés par le client seront tels qu’indiqués au moment de la confirmation de la commande, sauf erreur technique pour laquelle nous ne saurions être tenus responsables. Le montant de la commande sera immédiatement débité.

Ô P’tit Déj se réserve le droit d’annuler cette commande si l’autorisation de règlement est refusée, ou s’il apparaît raisonnablement que ce règlement sera refusé à n’importe quelle étape. Le client peut régler en espèces, Ticket Restaurant ou chèque bancaire à la livraison. Les chèques devront être libellés à l'ordre de « Ô P’tit Déj » et une pièce d'identité pourra être demandée lors du règlement .Pour les règlements en espèces, merci de prévoir la somme exacte à l'avance, nos livreurs n'étant pas munis de monnaie pour des raisons de sécurité.

Le client peut également régler par "Titres Restaurant" (CRT) à la livraison, dans la limite de deux titres par livraison. Les titres devront être conformes aux normes en vigueur au moment de leur remise et une pièce d'identité pourra être demandée lors du règlement. Sachant qu’Ô P’tit Déj ne rend pas la monnaie sur ces titres

Livraison

La livraison de la commande interviendra à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande.

Nous rappelons, ici, que la zone de livraison ne s'entend que sur Poitiers et environs (voir zone de livraison) uniquement. Sauf demande exceptionnelle est convenue entre les deux parties par écrit. Ô P’tit Déj livrera la commande à l’entrée principale de l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Toute livraison portée jusqu’à l’intérieur de l’adresse de livraison, le sera uniquement si le livreur et vous en êtes d’accord. Toute personne n'étant pas présente lors de la livraison du petit déjeuner se verra remettre un bordereau de passage, et devra régler des frais de seconde présentation pour toute demande de nouveau passage où perdra la totalité de sa commande.

Le transfert des risques d’Ô P’tit Déj au Client interviendra à la livraison des Produits. Toute erreur ou retard de livraison ne pourra être imputé à Ô P’tit Déj en cas d'informations erronées ou incomplètes communiquées par le client, en cas de force majeure ou en cas d'événements susceptibles d'empêcher une livraison : embouteillages notoires, manifestation, grève, incidents climatiques. Le client devra s'assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir au moment de la livraison et être mentionnée sur le bon de livraison.

Box Ô P’tit Déj

Il est tenu au client de s'assurer que la personne recevant la livraison soit présente lors de l'horaire indiqué. Il en est de même concernant l'exactitude des informations de livraison. En cas d'absence, Ô P’tit Déj ne pourra être tenue pour responsable.

Une nouvelle présentation pourra être faite, engendrant de nouveaux frais de livraison à la charge du client. Nos produits étant frais et préparés exclusivement pour chaque commande, les produits ne pourront être remplacés en cas de nouvelle présentation; et ce quelques soit l'espacement entre les deux livraisons. Un quelconque remplacement engendrera de nouveaux frais à la charge du client.

Pour toute livraison en entreprise, nos livreurs ne sont pas tenus de remettre en main propre la commande. Il se peut, en fonction des entreprises, que nos livreurs soient obligés de laisser la commande à l'accueil. Nous ne pouvons être tenu responsable d'une détérioration, remise tardive ou tout autre incident causé par un tiers.

En cas d'absence de la personne, Ô P’tit Déj ne sera tenue pour responsable et ne procèdera à aucun remboursement.

Responsabilité

Ô P’tit Déj a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour la livraison de Produits une obligation de moyens.

Dans tous les cas, la responsabilité d’Ô P’tit Déj ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française. De même, la responsabilité d’Ô P’tit Déj ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Confidentialité - Données personnelles - Propriété intellectuelle

Ô P’tit Déj met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, le Site Internet utilise un module sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

Tous les éléments du Site Internet, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Le Client reconnaît que tous les droits de propriété intellectuelle sur les Produits sont la propriété exclusive d’Ô P’tit Déj.

Hygiène & santé

Pour préserver toute la fraîcheur et les saveurs de nos produits, nous vous recommandons de les conserver dans un endroit sec et frais. Le Petit Déjeuner décline toute responsabilité dans le cas où la nourriture ne serait pas consommée dans un délai de 4 heures après la livraison. Par mesure d'hygiène, aucune marchandise ne pourra être reprise ou échangée.

Catalogue

Les photos de ce catalogue ne sont pas contractuelles.

Législation Conditions générales de vente en ligne
Tout contrat passé pour lequel s’appliquent ces Conditions sera soumis à la loi française.